chez jeannette - sage-femme

n° 2 - Année 1994 - Mai/Juin




Editorial
RETROUVER LA « CULTURE SAGE-FEMME»
Jeannette Bessonart

cf : http://chezjeannette.blog4ever.com/blog/lirarticle-65637-665365.html

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page 9 - DU CARACTERE SACRE DES SAGES-FEMMES 
 Madeleine Coulon-Arpin

         cf : http://chezjeannette.blog4ever.com/blog/lirarticle-65637-665434.html

    
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page 12 -  POUR UNE CHARTE EUROPEENNE
DE LA SAGE-FEMME


A chaque naissance, une sage-femme compétente pour donner à la vie toutes ses chances

C'est le concept fondamental de la charte européenne de la sage-femme mis en forme par l'association sagesfemmes du monde![) selon le sommaire ci-dessous.

A) PREFACE
B) REFERENCES
C) PREAMBULE
D) PRNCIPES FONDAMENTAUX  D'INTJÉRÊT GJÉNJÉRAL 
     d) 1- La santé publique périnatale 
     d) 1.1- Définition 7
     d) J. 2 - L'engagement des gestionnaires politiques et sociaux
     d) 1.3- Les propositions des populations 
     d) 2- Les compétences des sages-femmes 
     d) 2.1- Synthèse de quelques législations et recommandations
     d) 2.2- Bilan de la pratique obstétricale des sages-femmes
     d) 3- Conclusion 
     d) 3.1- Qu'en est-il au niveau de la Santé publique périnatale en Europe? 
E) DROITS ET OBLIGATIONS 
F) JÉLJÉMlENT§ DlE §TlRATJÉGlilE 
     J) 1- Engagement des gestionnaires politiques et sociaux
     f) 1.1- La Prévention Maternelle et Infantile (PMI) 
     f) 1.2- La formation des sages-femmes
     J) 2- Engagement des instances internationales
     J) 3- Engagement des parents 
     J) 4- Engagement des médias 2
G) PRIOlRITES
     g) 1- Au niveau des gestionnaires nationaux (politiques et sociaux)
     g) 2- Au niveau des instances européennes
     g) 3- Au niveau de l'Organisation Mondiale de la Santé
     g) 4- Au niveau des médias 
     g) 5- Au niveau des parents
     g) 6- Au niveau des sages-femmes
H) CONCVU§ION : L'avenir proche et lointain
     Compte tenu de son importance pour les sagesfemmes d'Europe, nous vous présenterons le détail de la charte dans nos prochains numéros.

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page 13 - VOYAGE D'ETUDE AU BURKINA FASO

       cf : http://chezjeannette.blog4ever.com/blog/articles-65637-354734.html

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page 16 - LES SAGES-FEMMES EN ONTARIO

       cf : http://chezjeannette.blog4ever.com/blog/lirarticle-65637-1358264.html

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page 19 - COMMENT NAITRE SUR
LE HAUT PLATEAU TIBETAIN


       cf : http://chezjeannette.blog4ever.com/blog/lirarticle-65637-1353290.html

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page 21 - LA REFORME DE L'ORDRE
DES SAGES-FEMMES


     Cette étude et ces propositions datent de Mai/juin 1994. Elles ont été retranscrites ici afin de servir de base de comparaison avec le fonctionnement de l'Ordre des Sages-femmes aujourd'hui. Y aura-t-il des changements intéressants depuis 15 ans ? En 1994, nous nous étions étonnées de la lenteur avec laquelle des membres de l'Ordre des Sages-femmes défendait la profession, préférant sans doute rester sous-tutelle des médecins ? Cela a-t-il changé ?

INTRODUCTION

Plusieurs sages-femmes nous ont demandé ce qu'était le « pilotage d'un projet ». La recherche que nous ferons en prospective à partir d'un projet, permettra d'appréhender une méthodologie de réalisation de « pilotage» de projet.

Le projet choisi est: RÉFORME DE L'ORDRE DES SAGES-FEMMES EN FRANCE.
Cette rét1exion sera élargie aux différents Ordres des sages-femmes dans le monde.

DÉFINITION

- analyser un besoin, un problème, un dysfonctionnement d'une manière rigoureuse avec une méthodologie adaptée dans un temps déterminé (calendrier) avec une équipe de collaborateurs motivés, compétents, positifs, dynamiques ;
- mettre en valeur les éléments nécessaires à la prise de décision;
- mettre en place des actions adaptées pour réduire (ou annuler) l'écart entre la situation réelle et la situation souhaitée.

La prospective, c'est :

- la prévision du changement à long terme pour «éclairer» la réflexion et l'action à court terme. Selon M. GODET « c'est un regard sur l'avenir destiné à  éclairer l'acton présente" et nous ajouterons afn qu'elle soit urile à long terme.

MÉTHODOLOGIE

Nous allons appliquer la méthodologie de résolution de problème selon le tableau (page 21) « Dix étapes pour résoudre un problème »(1), Dans cette première réflexion, nous nous en tiendrons aux étapes 1-2-3-4 du tableau. Nous verrons ensuite les étapes 5-6-7 pour en terminer par la présentation d'un projet de réforme de l'Ordre des sages-femmes en France.

DIX ÉTAPES  POUR RÉSOUDRE UN PROBLÈME

ACTIONS:                                                      AFFICHAGE :

Constat d'un dysfonctionnement                      = volonté de le réduire

Formulation du problème                                = orientation de l'action

Définition des critères                                     = cahier des charges

Création des structures                                   = distribution es rôles

Recueil des données                                       = "livre blanc"

Recherche et analyse des causes                     = hiérarchie des priorités

Recherche des solutions possibles                    = évaluation des coûts

MIse en œuvre de la solution fetenue              = tableau de bord de suivi

Mesure des résultats                                      = bilan résultats/objectifs

                                   Généralisation de la solution

ÉTAPES l-2-3-4 POUR PILOTER UN PROJET

1) Constat d'un dysfonctionnement

     Selon les observations faites par les sages-femmes françaises et étrangères et par des personnes en dehors de la profession de sage-femme:
- Il est anormal que les conseils (national et départementaux) des sages-femmes soient présidés par des médecins,
- Il est anormal que les conseils régionaux des sagesfemmes soient inexistants,
- Il est anormal qu'à tous les niveaux de gestion des conseils de l'Ordre (national et départementaux) la parité des différentes spécificités de la profession ne soit pas systématiquement respectée,
- de nombreuses autres observations ont été formulées, mais pour notre étude, nous nous en tiendrons à celles présentées ci -dessus.

Volonté de réduire le dysfonctionnement

     Il semble que dans la profession, il y ait une majorité de sages-femmes qui s'étonnent de ces dysfonctionnements et désirent qu'ils soient réduits sans toutefois savoir comment faire.
     Cette situation de dépossession de la gestion de leur Ordre et de « mise en tutelle» des sages-femmes ... « apparaît à l'évidence anachronique et sans justification logique» (Jean Delanneau, sénateur, 18/12/1986). Cette observation d'un sénateur pennet de penser que le législateur a aussi la volonté de réduire ce dysfonctionnement qui dure depuis mai 1955.

2) Formulation du problème

     Maintien des sages-femmes sous tutelle alors qu'elles sont partenaires dans le système de santé périnatal.
     Contradiction entre l'autonomie reconnue aux sagesfemmes dans les différents textes sur la profession (notamment le code de déontologie mentionne leur indépendance professionnelle) et la mise sous tutelle de leur Ordre professionnel.

Orientation de l'action

     Considérant la formation des sages-femmes, les responsabilités qui leur sont confiées et l'autonomie qui leur est reconnue dans les textes par le législateur.
     Considérant la mise sous tutelle des médecins de l'Ordre professionnel des sages-femmes par ce même législateur.
     L'action doit, à court terme, restituer aux sages-femmes la gestion totale de leur Ordre professionnel en nommant à la tête des différentes instances (nationale, régionales et départementales) des PRÉSIDENTS Sages-femmes.

3) Définition des critères (objectifs, contraintes, enjeux risques)

Objectifs:

- gestion de leur Ordre professionnel par les sagesfemmes elles-mêmes.

Contraintes:

- contacts et méthodologie de travail avec le législateur et lenteur des réfonnes,
- méconnaissance par beaucoup de sages-femmes du management de leurs instances professionnelles.

Enjeux:

- reconnaissance de la place autonome des sages-femmes parmi les professions médicales et de leur capacité à se gérer.

Risques:

- non écoute (ou écoute partielle) de la part du législateur,
- pressions extérieures à la profession (notamment de la part de médecins),

- pressions de sages-femmes (individuellement ou en groupes) pour freiner ou ne pas faire aboutir la réforme, - pressions sur les membres du Comité de réforme de l'ordre des sages-femmes (C.R.O.S.F.).

Cahiers des charges

Un véritable« cahier des charges» est établi pour mettre en valeur, d'une part LES RÉSULTATS À ATTENDRE de la réalisation du projet dont l'intitulé est: RÉFORME DE L'ORDRE DES SAGES-FEMMES EN FRANCE. D'autre part, il faudra bien examiner les CONTRAINTES À RESPECTER (au niveau temps, finances et relations humaines).

4) Oréation des structures

Pour résoudre le problème posé « DE LA RÉFORME DE L'ORDRE DES SAGES-FEMMES EN FRANCE », il est nécessaire d'associer toutes les personnes qui peuvent apporter leur point de vue.
Il est donc constitué une ÉQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE intitulée« COMITÉ POUR LA RÉFORME DE L'ORDRE DES SAGES-FEMMES» (C.R.O.S.F.) dont la liste des membres sera publiée à la suite de la large enquête lancée auprès des sages-femmes françaises.

Les personnes désirant participer à cette réflexion peuvent le faire à l'aide du bulletin d'inscription ci-après.

Distribution des rôles

A chacun des membres du c.R.O.S.F. sera confié une tâche (un rôle) pour la réalisation du projet, notamment au niveau de la se étape: RECUEIL DES DONNÉES et« livre blanc », étapes charnières de la réalisation du projet.

CONCLUSION

     Une instance nationale représentative des sages-femmes telle L'ORDRE DES SAGES-FEMMES et la nécessité pour les sages-femmes de « savoir piloter un projet» nous ont paru deux problèmes importants, urgents à traiter ensemble pour affirmer encore plus, dans ces temps difficiles, la place de la sage- femme française.

Nous espérons que vous aurez à cœur de nous faire bénéficier de vos réflexions en participant au COMITÉ POUR LA RÉFORME DE L'ORDRE DES SAGES-FEMMES.

COMITÉ POUR LA RÉFORME DE L'ORDRE DES SAGES-FEMMES

Questionnaire *

Souhaitez-vous que la présidence de votre Ordre professionnel soit assurée par une sage-femme?      OUI                NON

Quelles autres modifications voudriez-vous faire apporter à votre Ordre professionnel?

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Exposé des premières propositons enoncées par des sages-femmes

auprès de l'associatin SAGES-FEMMES International

fROPOSITIONS DE MODIFICATIONS A APPORTER A L'AVANT PROJET DU 21-1-94 POUR LA REFORME DES ORDRES MEDICAUX: SAGES-FEMMES

• SAGES- FEMMES International/France a fait une première étude comparée des réformes proposées pour les Conseils des Ordres des médecins, sages-femmes et chirurgiens-dentistes.

Exposé des motifs

     Devant l'évolution de la formation et de la profession de sage~femme, l'organisation actuelle de l'Ordre des sages-femmes paraît anachronique. Si les sages-femmes veulent travailler pour leur avenir (et en particulier les plus jeunes d'entre elles), afin d'obtenir leur place reconnue, autonome, efficace dans le système périnatal français, elles doivent résolument, pour réformer leur Ordre professionel, utiliser leur esprit de prospecti ves. En dehors de tout intérêt personnel, associatif, syndical ou autre, les sages-femmes françaises doivent se réunir en grand nombre pour mettre en forme leurs propositions en toute liberté et bâtir leur Ordre professionel du futur.

Modificatons à apporter à l'éavant-projet de loi

CONSEILS DÉPARTEMENTAUX

Article L.447 (avant-projet du 21.1.94, art 29, page 11).

l" alinéa: sans changement

2e alinéa: " Les membres du Conseil Départemental de l'Ordre son élus par l'ensemble des sages-femmes inscrites au tableau du département au scrutin uninominal à un tour à rajouter à la suite:
     Pour l'élection, les sages-femmes sont réparties en deux collèges en fonction de leur mode d'exercice professionnel: - un collège de sages-femmes exerçant à titre principal comme libérales,
- un collège de sages-femmes salariées exerçant à titre principal en établissement de soins publics ou privés.
Une sage-femme n'est éligible qu'au titre du collège auquel elle appartient.
     Les sages-femmes ayant fait liquider leur pension de retraite sont électeurs dans le collège correspondant à l'activité qu'elles exerçaient en dernier lieu à titre principal.
     Les modalités de répartition des sièges entre les collèges, en fonction du nombre de sages-femmes qui relèvent de chacun d'eux dans le département, sont fixées par voie réglementaire.
     Chaque collège dispose d'au moins un représentant au conseil départemental.

3' alinéa: sans changement.

4' alinéa: " Un médecin spécialiste en gynécologie-obstétrique est membre du conseil départemental. Il est désigné par le conseil départemental de l'Ordre des médecins, en dehors de son sein, sur proposition du conseil de l'ordre départemental des sagesfemmes, au moment du renouvellement partiel de l'Ordre des sages-femmes"

Ce 4' alinéa est à supprimer compte tenu de l'article L. 448 (code de la santé publique, page 294) : " les deux conseils départementaux des médecins et des sages-femmes peuvent tenir des réunions communes sous la présidence du président du conseil départemental de l'Ordre des médecins ".

Cet article L. 448 est à modifier comme suit:
Deux fois par an au moins le conseil départemental des sages-femmes et le conseil départemental des médecins se réunissent pour étudier les questions intéressant les deux professions (cf ordre des chirurgiens dentistes, Article L. 435).

5' et 6' alinéas: sans changement

CONSEILS RÉGIONAUX

Article L. 448.1 (avant projet du 21.1.94, article 30, page 12) je" 2e, 4e, 5', 6',8',9' alinéas: sans changement.

3' alinéa: "Les membres du conseil régional sont élus au scrutin uninominal majoritaire à un tour pour six ans par les conseillers départementaux de la région ".

à rajouter à la suite de ce 3' alinéa:
Pour l'élection, les sages-femmes sont réparties ... (cf conseils départementaux, Article L. 447, 2e alinéa) ... chaque collège dispose d'au moins un représentant au conseil régional.

7° alinéa; a supprimer (cf Ordre des chirurgiens dentistes Article L.437 - L.438).
Article L.448.2 (avant projet du 21.1.94, article 30 page 12).

1 er alinéa: sans changement.

2e alinéa, remplacer: " 2°_ un médecin directeur technique d'une école de sages-femmes désigné par le Ministre de la santé  par:
" Une sage-femme directrice d'une école de sages-femmes et un médecin directeur technique d'une autre école de sagesfemmes désignés par le ministre de la santé" .

3ème alinéa: rajouter:
Le médecin conseil régional du régime général de l'assurance maladie des travailleurs salariés, représentant le ministre de la santé chargé de la sécurité sociale, pour les affaires relevant de l'application des lois sur la sécurité sociale".

CONSEIL NATIONAL

Article L. 449 (avant projet du 21.1.94, article 32 page 13).

1er alinéa: Le conseil national de l'Ordre des sages-femmes est composé de huit sages-femmes élues par les conseils départementaux regroupés en huit secteurs par arrêté du ministre de la santé .
à remplacer par:
" Le conseil national de l'Ordre des sages-femmes est composé de neuf sages-femmes élues par les conseils départementaux regroupés en neuf secteurs, par arrêté du Ministre de la santé ; deux membres et deux secteurs représentant les départementaux d'outre-mer".

2c alinéa: à rajouter à la suite de l'alinéa existant
Pour l'élection, les sages-femmes sont réparties ... (cf conseils départementaux Article L. 447, 2e alinéa) ... Chaque collège dispose d'au moins un représentant au conseil national.

3e, 4e et se alinéas: à conserver.

6e alinéa: Quatre médecins spécialistes en gynécologie obstétrique sont membres du conseil national de l'Ordre des sages-femmes, deu.t comme titulaires, deux comme suppléants. Ils sont désignés par le conseil national de l'Ordre des médecins, en dehors de son sein, tous les deux ans, sur proposition du conseil national de l'Ordre, au moment du renouvellement partie de l'Ordre des sages-femmes ;
à remplacer par :
      
" L'Académie Nationale de médecine désigne en son sein un représentant, compétent en gynécologie-obstétrique, pour sièger  avec voix consultative au Conseil National de l'Ordre des sages-femmes".  

  Article L. 451.1 - Paragraphe II - Le conseil national de l'Ordre des sages-femmes élit en son sein à la première séance qui suit chaque  renouvellement, trois membres sages;femmes et un membre médecin titulaire, deux sagesJemmes et un membre médecin suppléants,  qui constituent avec le Conseiller d'Etat mentionné à l'article précédent et sous sa présidence, la chambre disciplinaire nationale ...prépondérante     
  à remplacer par:    
  " Le conseil national de l'Ordre des sages-femmes élit en son sein, à la première séance qui suit chaque renouvellement, quatre sages- femmes titulaires et trois sages-femmes suppléantes qui constituent avec le conseiller d'État mentionné à l'article précédent et sous  sa présidence, la chambre disciplinaire nationale. Les membres sortants de la chambre disciplinaire sont rééligibles. Les autres membres du conseil national de l'Ordre constituent la section administrative du Conseil. ... prépondérante".  

DISPOSITIONS COMMUNES 
 
 
  Article 145.6, au 3e alinéa, mettre:    
 Pour les médecins et les sages-femmes chacun des deux collèges ...
   
  Le 4e alinéa est à supprimer.
   
  Article 145.7 : supprimer la dernière phrase du 3c alinéa: "Ils comprennent un médecin" car il y a déjà un praticien conseil avec voix  délibérative.

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page 30 - Les réflexions d'une sage-femme roumaine

cf  http://chezjeannette.blog4ever.com/blog/lirarticle-65637-665341.html


11/07/2009
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